Conditions générales de vente

Les abonnements Vizioa sont destinés aux professionnels, qui agissent pour les besoins de leur activité. [À valider : exclusion des consommateurs ou dispositions spécifiques, dont le droit de rétractation.]

Les documents contractuels sont, par ordre de priorité : le devis accepté (offre Agence), les présentes CGV, les CGU, la politique de confidentialité et [accord de traitement des données, le cas échéant].

Les moteurs inclus dans toutes les offres sont : ChatGPT, Claude, Perplexity, Gemini, Google AI Overviews, Google AI Mode et Microsoft Copilot. Cette liste peut évoluer selon la disponibilité des services de leurs fournisseurs.

Les options annoncées comme à venir (fréquence quotidienne, rapport PDF, marque blanche) ne font pas partie des offres actuelles tant qu’elles ne sont pas proposées à la souscription.

L’offre Agence fait l’objet d’un devis. Aucun essai gratuit n’est proposé.

Les prix sont exprimés en euros, hors taxes. [Régime de TVA applicable et mentions de facturation à confirmer avec votre conseil fiscal.]

Les prix peuvent évoluer. Toute modification est notifiée par e-mail [délai de préavis] avant son application, et s’applique à compter de la période mensuelle suivante. Le client qui la refuse peut résilier avant cette date.

L’abonnement est souscrit en ligne depuis l’application : création du compte, choix de l’offre, acceptation des CGV et paiement. Le contrat est conclu à la confirmation du paiement.

L’abonnement est payable mensuellement et d’avance, par carte bancaire, via le prestataire de paiement Stripe. Le prélèvement est renouvelé automatiquement à chaque échéance mensuelle.

Une facture est émise pour chaque paiement et mise à disposition [modalités de mise à disposition à confirmer].

En cas d’échec de paiement, le client en est informé par e-mail. Sans régularisation sous [délai], l’accès au service peut être suspendu. [Pénalités de retard et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, à valider selon le droit applicable.]

L’abonnement est mensuel et sans engagement. Il est reconduit tacitement chaque mois.

Le client peut résilier à tout moment [depuis son compte ou par e-mail à contact@modernova.studio — modalités à confirmer]. La résiliation prend effet [à la fin de la période mensuelle en cours — à confirmer]. [Absence de remboursement au prorata de la période entamée — à confirmer.]

Pour l’offre Agence, les conditions de durée et de résiliation sont précisées dans le devis.

Le client peut changer d’offre en cours d’abonnement. [Date d’effet et ajustement du prix à confirmer.]

Vizioa est un outil de mesure. Modernova Studio LLC est tenue d’une obligation de moyens dans la fourniture du service.

Vizioa ne garantit aucun résultat : ni visibilité, ni mention, ni citation, ni position dans les réponses des moteurs. Il n’établit aucun lien de cause à effet entre une action du client et l’évolution de ses résultats.

Les réponses sont obtenues par API et varient d’une exécution à l’autre. Elles peuvent différer de celles vues par un utilisateur connecté. Les résultats sont directionnels : comparables dans le temps, pas absolus.

La correction et la production de contenu ne font pas partie de l’abonnement. Un accompagnement humain, distinct, peut être proposé par Modernova sur demande.

Le service est fourni sans garantie de disponibilité permanente. Il dépend des API des fournisseurs de moteurs, dont les évolutions ou interruptions peuvent retarder ou empêcher certaines mesures. [Engagement de niveau de service, le cas échéant.]

La responsabilité de Modernova Studio LLC est limitée aux dommages directs prouvés. Elle ne couvre pas les dommages indirects, tels que la perte de chiffre d’affaires, de clientèle ou d’image. [Plafond de responsabilité à valider, par exemple les sommes versées par le client au cours des 12 derniers mois.]

Modernova Studio LLC n’est pas responsable du contenu des réponses produites par les moteurs tiers, ni des décisions prises par le client sur la base des résultats.

Le client reste propriétaire des données qu’il saisit. Après la fin de l’abonnement, ses données sont conservées [durée] puis supprimées. [Possibilité d’export des données avant suppression, à confirmer.]

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Aucune partie n’est responsable d’un manquement causé par un événement de force majeure, y compris l’interruption durable des API des fournisseurs de moteurs.

Les CGV peuvent être modifiées. Les clients sont informés par e-mail [délai de préavis] avant l’entrée en vigueur. Les CGV applicables sont celles en vigueur au début de chaque période mensuelle.

Les présentes CGV sont soumises au [droit applicable à valider]. En cas de litige, les parties recherchent une solution amiable. À défaut, le litige relève de [juridiction compétente à valider].

Modernova Studio LLC, 30 N Gould St, 82801-6317, Sheridan, États-Unis · contact@modernova.studio